Selon Clarity AI, seuls 4 % des fonds d'investissement « durables » seraient automatiquement conformes aux exigences réglementaires des États-Unis, du Royaume-Uni et de l'UE en matière de labélisation et de dénomination des fonds d'investissement

Clarity AI, la plateforme technologique de durabilité de premier plan, a publié une nouvelle analyse sur les fonds dont les noms contiennent des termes liés à la durabilité ou à l'ESG. Ce rapport a révélé que les régimes réglementaires ayant trait aux divulgations et aux labels de durabilité différaient considérablement aux États-Unis, au Royaume-Uni et dans l'UE, laissant les émetteurs et les investisseurs dans la confusion.

« En examinant les fonds relevant de trois régimes de fonds d'investissement différents ? ceux des États-Unis, du Royaume-Uni et de l'UE ? nous avons constaté que plus de 95 % des fonds qui portent dans leur nom le mot "durable", ou un terme similaire, nécessiteraient un changement d'appellation ou une restructuration pour être vendus sur les trois marchés à la fois. Il ne s'agit pas simplement de la question du coût supplémentaire en termes de conformité ; cela souligne également la manière dont les différents acteurs ? dans ce cas, les régulateurs ? interprètent des concepts fondamentaux tels que l'ESG et la durabilité », a déclaré Patricia Pina, responsable de la recherche produit et de l'innovation chez Clarity AI.

Concernant spécifiquement l'UE, l'Autorité européenne des marchés financiers (AEMF) a publié en novembre 2022 les résultats de sa consultation visant à mettre en place des seuils minimaux pour les fonds relevant de l'Article 8 ? dits fonds « vert clair » ? qui utilisent certains termes liés à l'ESG ou à la durabilité dans leurs noms. L'AEMF a proposé que pour tout fonds utilisant un terme lié à l'ESG dans son nom, il conviendrait de s'assurer que :

• 100 % des actifs dans lesquels le fonds investit adhèrent à des garanties minimales en suivant les critères d'exclusion minimaux définis dans la réglementation de référence alignée sur la déclaration de Paris.
• 80 % des actifs dans lesquels le fonds investit sont utilisés pour répondre aux caractéristiques liées à l'ESG qu'il promeut (c'est-à-dire que le fonds est bien aligné sur les termes de son nom).
• 50 % des actifs dans lesquels le fonds investit sont des investissements durables au sens de l'Article 2(17) du règlement SFDR, si le fonds utilise dans son nom le terme « durable » (sustainable) ou tout terme dérivé de celui-ci (par exemple, « sustain »).

Clarity AI a examiné ces propositions, en s'appuyant sur les données de plus de 18 000 fonds à travers l'Europe. Pour tester les propositions de l'AEMF relatives aux fonds faisant référence à l'ESG, Clarity AI a examiné le niveau prévu [(via les modèles ESG européens, ou EET (European ESG Templates)] et le niveau réel (via les propres données de Clarity AI) d'investissement durable au sein des différents fonds relevant de l'Article 8. L'analyse de Clarity AI a révélé que seulement 20 % des fonds relevant de l'Article 8 utilisant le terme durable (ou un terme dérivé de celui-ci) prévoient à l'heure actuelle de réaliser un investissement durable de plus de 50 %, comme indiqué par la consultation. Ces fonds semblent ne pas satisfaire aux modifications proposées. En réalité, le tableau est sombre en ce qui concerne les investissements durables réalisés par les fonds relevant de l'Article 8 avec « durable » dans leur nom : un nombre similaire de fonds (20 %) prévoient de faire moins de 10 % d'investissements durables. En outre, la proposition de l'AEMF ne semble pas s'aligner particulièrement étroitement sur les propositions émises par le Royaume-Uni ou les États-Unis.

« Bien que chaque juridiction puisse avoir des différences contextuelles à prendre en compte, les marchés de capitaux sont des marchés mondiaux et nous avons besoin d'un alignement réglementaire plus fort au-delà des frontières. Le fait d'interpréter et de définir différemment l'ESG et la durabilité ne fera que contribuer à accroître la confusion existante sur le marché, et pourrait entraîner un "blanchiment vert", ce que ces réglementations visent exactement à combattre », a ajouté Mme Pina.

Pour promouvoir la transparence, Clarity AI résout la confusion en apportant une vision impartiale de la durabilité des portefeuilles, des cadres conceptuels et des labels réglementaires dans toutes les juridictions. Cependant, comprendre les défis et les pièges des réglementations transfrontalières est essentiel pour lutter contre un alignement réglementaire restreint. Les dernières technologies peuvent contribuer à assurer la sécurité des investisseurs, à obtenir de meilleurs résultats pour ces derniers ainsi que pour les marchés, et à permettre la transition vers une économie durable.

À propos de Clarity AI

Clarity AI est une plateforme technologique axée sur le développement durable qui s'appuie sur l'apprentissage machine et les mégadonnées pour fournir des renseignements environnementaux et sociaux aux investisseurs, aux organisations et aux consommateurs. Les capacités de Clarity AI sont un outil essentiel pour l'analyse de durabilité de bout en bout liée à l'investissement, à la recherche d'entreprises, à l'analyse comparative, au commerce électronique grand public et au reporting réglementaire. En janvier 2023, la plateforme de Clarity AI avait déjà analysé plus de 70 000 entreprises, 360 000 fonds, 198 pays et 199 gouvernements locaux, soit une couverture supérieure à celle de n'importe quel autre acteur du marché. Clarity AI réalise sa mission d'apporter un impact sociétal aux marchés en veillant à ce que ses capacités soient livrées directement dans les flux de travail des clients, grâce à des intégrations avec des partenaires tels que BlackRock - Aladdin, Refinitiv (une société LSEG), BNP Manaos, Allfunds et Simcorp. En outre, les renseignements de durabilité fournis par Clarity AI touchent 150 millions de consommateurs via 400 000 commerçants sur la plateforme Klarna. Clarity AI a des bureaux en Amérique du Nord, en Europe et au Moyen-Orient, et son réseau de clients, qui gère des dizaines de billions d'actifs, comprend des entreprises comme Invesco, Nordea, BlackRock, Santander, Wellington et BNP Paribas.

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